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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

129 questions

  1. Question n° 28160 posée par Mme Nadège Havet

    Recrutement des assistants d'éducation en contrats de travail à durée indéterminée

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25052 posée par Mme Dominique Vérien

    Décret d'application des stages en zones sous-dotées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20177 posée par Mme Martine Berthet

    Loi pour la refondation de l'école et conséquences financières pour les départements

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18152 posée par Mme Céline Brulin

    Inclusion des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17577 posée par Mme Dominique Vérien

    Décret d'application des stages en zones sous-dotées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1104S posée par Mme Christine Lavarde

    Conditions d'application du décret n° 2019-1555 du 30 décembre 2019

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 13707 posée par M. Éric Gold

    Interprétation de la loi pour une école de la confiance sur le forfait d'externat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11796 posée par M. Yves Détraigne

    Application de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 à la restauration scolaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07429 posée par M. François Calvet

    Pavoisement des établissements publics

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02326 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible