Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 0702G posée par M. Patrick Kanner

Politique générale du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

18/01/2024
Pertinence
Question n° 08279 posée par Mme Samantha Cazebonne

Application de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/09/2023
Pertinence
Question n° 25435 posée par M. Jean Louis Masson

Rétablissement du diplôme d'herboriste

La question est caduque

18/11/2021
Pertinence
Question n° 25436 posée par M. Jean Louis Masson

Validité d'un diplôme européen d'herboriste en Alsace-Moselle

La question est caduque

18/11/2021
Pertinence
Question n° 24211 posée par M. Jean Louis Masson

Rétablissement du diplôme d'herboriste

La question est caduque

26/08/2021
Pertinence
Question n° 24212 posée par M. Jean Louis Masson

Validité d'un diplôme européen d'herboriste en Alsace-Moselle

La question est caduque

26/08/2021
Pertinence
Question n° 22542 posée par M. Pierre Laurent

Classes de découvertes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

29/04/2021
Pertinence
Question n° 19737 posée par M. Jean-Noël Guérini

Cancers pédiatriques et environnement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/12/2020
Pertinence
Question n° 17832 posée par M. Joël Labbé

Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap des lycées maritimes

Réponse du Ministère de la mer

17/09/2020
Pertinence
Question n° 12753 posée par Mme Angèle Préville

Plan canicule dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

24/10/2019
Pertinence