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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
24 questions
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Question n° 02278 posée par M. Olivier Paccaud
Inégalités de traitement des enseignants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12668 posée par Mme Catherine Dumas
Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 1055S posée par M. Pascal Martin
Prise en compte des personnels de direction des établissements scolaires
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 13850 posée par M. Serge Babary
Caractère obligatoire de l'école dès l'âge de trois ans et acquisition de la propreté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 13940 posée par M. Patrice Joly
Situation des personnels de direction, proviseurs et principaux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 14769 posée par M. Éric Gold
Statut et prise en charge des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 14782 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 14867 posée par M. Olivier Paccaud
Réquisition du personnel de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 17430 posée par Mme Françoise Cartron
Admissions sur listes complémentaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19524 posée par Mme Catherine Dumas
Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence