Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 1676S posée par M. Bruno Sido

    Suppression d'une licence professionnelle consacrée au bois

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1379S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Budget de l'enseignement agricole

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1258S posée par Mme Laurence Rossignol

    Enseignement de la chasse dans les lycées agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0821S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0672S posée par Mme Annick Billon

    Réduction de l'enveloppe dite « article 44 part conjoncturelle »

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0259S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Accompagnants des élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1214S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Rémunération des assistants d'éducation dans l'enseignement technique agricole

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0744S posée par Mme Françoise Férat

    Observatoire national de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0714S posée par M. Robert Laufoaulu

    Lycée agricole de Wallis-et-Futuna

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0519S posée par M. Pierre Bordier

    Avenir de l'ENVA et du centre de Champignelles

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Faible