Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 22002 posée par M. Roland Povinelli

    Formation aux gestes de premier secours

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21011 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Scolarisation des enfants autistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19350 posée par M. Roger Madec

    Évaluation de l'éducation à la sexualité à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18265 posée par M. Alain Le Vern

    Suppression par le rectorat du dispositif d'accompagnement des élèves dyslexiques mis en place dans plusieurs collèges de Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17959 posée par Mme Odette Terrade

    Scolarisation des enfants autistes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15652 posée par Mme Christiane Demontès

    Conséquences de la politique de scolarisation des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13565 posée par M. Bernard Piras

    Orientation scolaire des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0915S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Professionnalisation des AVS, des EVS et des AE

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10890 posée par Mme Odette Terrade

    Développement de l'enseignement des sciences au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0633S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Aide à la scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible