Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 17713 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Transfert des formations sanitaires et sociales, des écoles et instituts publics paramédicaux et de sages-femmes

La question est caduque

19/05/2005
Pertinence
Question n° 0429G posée par Mme Raymonde Le Texier

Jeunesse et prévention

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

15/01/2010
Pertinence
Question n° 05924 posée par M. Jean-Marie Bockel

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

18/04/2013
Pertinence
Question n° 06005 posée par Mme Isabelle Pasquet

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06058 posée par Mme Françoise Cartron

Respect de l'équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

25/04/2013
Pertinence
Question n° 01831 posée par Mme Samia Ghali

Emplois aidés dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

Réponse du Ministère du travail

02/11/2017
Pertinence
Question n° 12172 posée par M. Cyril Pellevat

Jeux de découverte et violences sexuelles entre enfants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/09/2019
Pertinence
Question n° 13134 posée par M. Yves Détraigne

Précarité étudiante

La question est caduque

21/11/2019
Pertinence
Question n° 1284G posée par M. Stéphane Piednoir

Rôle des collectivités

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

30/04/2020
Pertinence
Question n° 1297G posée par Mme Christine Herzog

Rôle des maires dans la réouverture des écoles et responsabilité pénale

Réponse du Ministère de la justice

07/05/2020
Pertinence