Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

203 questions

Question n° 03035 posée par M. Claude Lise

Pratique des activités physiques et sportives au lycée par les jeunes en situation de handicap et aux épreuves du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/01/2008
Pertinence
Question n° 08114 posée par M. Marcel Rainaud

Suppressions de postes en centre médico-psycho-pédagogique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/03/2009
Pertinence
Question n° 10934 posée par Mme Annie David

Évaluation du dispositif d'éducation à la sexualité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/11/2009
Pertinence
Question n° 11634 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Scolarisation des enfants handicapés dans les établissements français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/01/2010
Pertinence
Question n° 12460 posée par M. Jean-François Mayet

Diplôme de directeur d'établissement d'enseignement adapté et spécialisé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/03/2010
Pertinence
Question n° 12841 posée par M. Marcel Rainaud

Suppressions de postes en centre médico-psycho-pédagogique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/04/2010
Pertinence
Question n° 19350 posée par M. Roger Madec

Évaluation de l'éducation à la sexualité à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/07/2011
Pertinence
Question n° 20200 posée par Mme Christiane Demontès

Application de la loi du 4 juillet 2001 sur l'IVG et la contraception

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/09/2011
Pertinence
Question n° 21816 posée par M. Luc Carvounas

Accueil des enfants autistes en CLIS

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 22729 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Enseignants exerçant dans les unités d'enseignement des établissements médico-sociaux et sanitaires

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence