Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 22410 posée par Mme Claudine Lepage

Financement des jeunes chercheurs dans les instituts français de recherche à l'étranger

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 1264S posée par M. René-Pierre Signé

Conventions CIFRE

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/03/2011
Pertinence
Question n° 07985 posée par M. Marc Daunis

Statut des enseignants-chercheurs des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/03/2009
Pertinence
Question n° 07986 posée par M. Marc Daunis

Projet de décret réformant le statut des enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/03/2009
Pertinence
Question n° 07741 posée par M. Claude Bérit-Débat

Avenir du statut des enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/03/2009
Pertinence
Question n° 07682 posée par M. Ivan Renar

Mobilisation de la communauté scientifique

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/02/2009
Pertinence
Question n° 0258G posée par M. Alain Gournac

Négociations avec les enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/02/2009
Pertinence
Question n° 07359 posée par M. François Vendasi

Création d'une plate-forme marine décentralisée à Furiani

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/02/2009
Pertinence
Question n° 04704 posée par M. Guy Fischer

Accès à l'emploi des jeunes chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/06/2008
Pertinence
Question n° 02831 posée par M. Patrice Gélard

Avenir de certaines fondations mises en place par les pouvoirs publics

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/12/2007
Pertinence