Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

Question n° 02278 posée par M. Olivier Paccaud

Inégalités de traitement des enseignants

La question est caduque

30/11/2017
Pertinence
Question n° 11612 posée par M. Christian Cambon

Formation des animateurs en école élémentaire et maternelle

La question est caduque

18/07/2019
Pertinence
Question n° 13590 posée par M. Christian Cambon

Formation des animateurs en école élémentaire et maternelle

La question est caduque

19/12/2019
Pertinence
Question n° 14767 posée par M. Hervé Maurey

Éducation au développement durable

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

12/03/2020
Pertinence
Question n° 15336 posée par M. Yves Détraigne

Continuité pédagogique et élèves « perdus de vue »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15891 posée par M. Stéphane Piednoir

Personnel des accueils de loisirs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

07/05/2020
Pertinence
Question n° 16289 posée par M. Hervé Maurey

Éducation au développement durable

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/05/2020
Pertinence
Question n° 17069 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Illettrisme en France à l'aube du XXIe siècle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

02/07/2020
Pertinence
Question n° 17875 posée par M. Antoine Lefèvre

Troubles « dys » en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/09/2020
Pertinence
Question n° 17972 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Personnels de l'éducation nationale en détachement pédagogique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

24/09/2020
Pertinence