Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 28311 posée par M. Hervé Maurey

Accès des assistants d'éducation aux contrats à durée indéterminée

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 27589 posée par M. Hervé Maurey

Accès des assistants d'éducation aux contrats à durée indéterminée

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27312 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Décret de requalification des contrats des assistants d'éducation

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 25278 posée par M. Stéphane Demilly

Situation des assistants d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/11/2021
Pertinence
Question n° 09598 posée par M. Robert Tropeano

Devenir des contrats AVS et EVS

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/07/2009
Pertinence
Question n° 09376 posée par M. Jacques Mahéas

Devenir des emplois aidés de l'éducation nationale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/07/2009
Pertinence
Question n° 09384 posée par M. David Assouline

Avenir des emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/07/2009
Pertinence
Question n° 09385 posée par Mme Françoise Cartron

Pérennisation des emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/07/2009
Pertinence
Question n° 09420 posée par M. Philippe Madrelle

Non-renouvellement des contrats emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/07/2009
Pertinence
Question n° 09231 posée par M. Christian Gaudin

Pérennisation des emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/06/2009
Pertinence