Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 20912 posée par M. Jean Besson

Dysfonctionnements au sein des conseils départementaux de l'éducation nationale

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 22315 posée par M. Christophe Béchu

Financement des élèves scolarisés hors de leur commune dans un établissement privé

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 22889 posée par M. Jean Besson

Dysfonctionnements au sein des conseils départementaux de l'éducation nationale

La question est caduque

08/03/2012
Pertinence
Question n° 00831 posée par M. François Grosdidier

Réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00883 posée par M. Joël Billard

Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2012
Pertinence
Question n° 03341 posée par M. François Grosdidier

Réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/11/2012
Pertinence
Question n° 0084G posée par M. Gérard Le Cam

Les rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/01/2013
Pertinence
Question n° 05537 posée par M. André Vairetto

Financement des activités des délégués départementaux de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/03/2013
Pertinence
Question n° 06034 posée par M. Serge Andreoni

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06040 posée par M. Yves Krattinger

Devenir des centres de formation des musiciens intervenants à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/04/2013
Pertinence