Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 24832 posée par M. Cédric Perrin

Décalage entre les vacances scolaires pour les travailleurs transrégionaux

La question est caduque

26/01/2017
Pertinence
Question n° 17514 posée par M. Antoine Lefèvre

Évolution de la carte des académies

La question est caduque

30/07/2015
Pertinence
Question n° 17218 posée par M. Cédric Perrin

Décalage entre les vacances scolaires pour les travailleurs transrégionaux

La question est caduque

09/07/2015
Pertinence
Question n° 09451 posée par M. Marcel Rainaud

Régionalisation des centres d'information et d'orientation

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09274 posée par M. Yves Chastan

Régionalisation des centres d'information et d'orientation

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/11/2013
Pertinence
Question n° 05723 posée par M. Marcel Rainaud

Régionalisation des centres d'information et d'orientation

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05282 posée par M. Yves Chastan

Régionalisation des centres d'information et d'orientation

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/03/2013
Pertinence
Question n° 04920 posée par M. Thierry Foucaud

Décentralisation de l'orientation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/02/2013
Pertinence