Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 1585S posée par Mme Chantal Deseyne

    Ouverture d'une classe préparatoire à Dreux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1519S posée par M. Patrick Masclet

    École en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1375S posée par M. François Bonhomme

    Mise en oeuvre des nouveaux programmes scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1367S posée par M. Dominique Watrin

    Contrôle de l'utilisation des fonds publics dans les écoles privées

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1262S posée par M. Yannick Botrel

    Mise en oeuvre des temps d'activités périscolaires dans les établissements privés

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1231S posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Obligation de contribution de la commune de résidence aux établissements d'enseignement privé

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1183S posée par M. Georges Labazée

    Situation des personnels de l'éducation nationale après le déclassement des établissements publics locaux d'enseignement

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1144S posée par M. Dominique Bailly

    Résidence alternée et attribution de la bourse de l'enseignement supérieur sur critères sociaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1150S posée par M. Éric Doligé

    Plan numérique pour l'éducation

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1101S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Modalités d'élaboration de la carte scolaire pour le premier degré en milieu rural

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible