Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

Question n° 25749 posée par M. Jean Louis Masson

Retrait d'une commune d'un regroupement pédagogique intercommunal

La question est caduque

20/04/2017
Pertinence
Question n° 25236 posée par M. Jean Louis Masson

Régime des remises de principe pour les familles nombreuses

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25238 posée par M. Jean Louis Masson

Épreuve de langues régionales des pays mosellans

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 24976 posée par M. Jean Louis Masson

Retrait d'une commune d'un regroupement pédagogique intercommunal

La question est caduque

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24751 posée par M. Jean Louis Masson

Financement de l'accueil scolaire

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 24349 posée par M. Jean Louis Masson

Régime des remises de principe pour les familles nombreuses

La question est caduque

15/12/2016
Pertinence
Question n° 23906 posée par M. Jean Louis Masson

Épreuve de langues régionales des pays mosellans

La question est caduque

17/11/2016
Pertinence
Question n° 23894 posée par M. Jean Louis Masson

Financement de l'accueil scolaire

La question est caduque

10/11/2016
Pertinence
Question n° 22461 posée par M. Jean Louis Masson

Pavoisement des écoles

La question est caduque

23/06/2016
Pertinence
Question n° 22122 posée par M. Jean Louis Masson

Développement de l'apprentissage de l'allemand en Moselle

La question est caduque

02/06/2016
Pertinence