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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
123 questions
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Question n° 25786 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des employés de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25749 posée par M. Jean Louis Masson
Retrait d'une commune d'un regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25603 posée par M. Christian Favier
Fermeture d'une classe à l'école de Marolles-en-Brie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25442 posée par M. Michel Raison
Autonomie des établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25365 posée par M. Cédric Perrin
Autonomie des établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24976 posée par M. Jean Louis Masson
Retrait d'une commune d'un regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24826 posée par M. Rachel Mazuir
Situation des orphelins dans les établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24702 posée par M. Loïc Hervé
Scolarisation des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24751 posée par M. Jean Louis Masson
Financement de l'accueil scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24552 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Sécurisation des écoles dans le contexte du terrorisme
La question est caduque
Pertinence