Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 26418 posée par M. François Autain

Lecture critique d'article aux épreuves classantes nationales de médecine

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 01074 posée par Mme Patricia Schillinger

Lecture critique d'article (LCA)

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/07/2007
Pertinence
Question n° 04680 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04741 posée par M. René Beaumont

Enseignement de la médecine générale à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04754 posée par M. Daniel Dubois

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/06/2008
Pertinence
Question n° 05782 posée par M. Daniel Raoul

Difficultés d'application de la loi sur l'autonomie des universités

La question est caduque

09/10/2008
Pertinence
Question n° 05795 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Formation des médecins vasculaires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/10/2008
Pertinence
Question n° 06684 posée par M. Daniel Laurent

Formation et reconnaissance de la spécialité « médecine vasculaire »

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 07356 posée par M. Aymeri de Montesquiou

La formation et l'installation des médecins généralistes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/02/2009
Pertinence
Question n° 07547 posée par M. Alain Houpert

Recrutement des personnels enseignants de médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/02/2009
Pertinence