Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 23540 posée par M. Jean-Claude Leroy

Avenir du téléenseignement de la première année de médecine à Boulogne-sur-Mer

La question est caduque

17/05/2012
Pertinence
Question n° 21700 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Statut universitaire après le clinicat

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 19778 posée par M. Michel Doublet

Missions d'enseignement et de recherche pour la formation en médecine générale et moyens humains

La question est caduque

04/08/2011
Pertinence
Question n° 16779 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Réorganisation de l'enseignement de la première année de médecine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/01/2011
Pertinence
Question n° 15469 posée par M. Alain Houpert

Nomination des enseignants de médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/10/2010
Pertinence
Question n° 14649 posée par M. Bruno Gilles

Nombre de titularisations de professeurs et maîtres de conférences des universités de la filière universitaire de médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/07/2010
Pertinence
Question n° 13660 posée par M. Raymond Couderc

Nomination des enseignants de médecine générale dans les facultés de médecine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/06/2010
Pertinence
Question n° 13517 posée par M. Jean-Claude Etienne

Formation des futurs médecins en phytothérapie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/05/2010
Pertinence
Question n° 13311 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Avenir de l'enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/05/2010
Pertinence
Question n° 13313 posée par M. Ivan Renar

Avenir de la filière universitaire de médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/05/2010
Pertinence