Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 1710G posée par M. Pascal Allizard

    Situation dans les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21093 posée par Mme Maryse Carrère

    Précarité étudiante

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1674G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation sociale des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1642G posée par M. Alain Houpert

    Situation des étudiants

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1599G posée par Mme Sylvie Robert

    Situation des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17560 posée par Mme Françoise Laborde

    Nécessité de report des prêts étudiants contractés par les diplômés de l'enseignement supérieur 2020

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17497 posée par M. Yves Détraigne

    Report du remboursement des prêts étudiants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13134 posée par M. Yves Détraigne

    Précarité étudiante

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0718G posée par Mme Sylvie Robert

    Frais universitaires pour les étudiants étrangers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0760G posée par Mme Dominique Gillot

    Étudiants étrangers

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Moyenne