Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
40 questions
-
Question n° 08647 posée par M. Roland Courteau
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 09921 posée par M. Bernard Fournier
Taux d'encadrement des activités périscolaires
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 11398 posée par M. Roland Courteau
Service civique
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 11404 posée par M. Michel Fontaine
Attentes de certains acteurs du secteur associatif de l'éducation populaire
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 12067 posée par M. Roland Courteau
Congé pour engagement bénévole
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 12136 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des fédérations d'éducation populaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12146 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir des accueils de loisirs sans hébergement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12149 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des associations oeuvrant dans le domaine de la jeunesse
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12468 posée par M. Martial Bourquin
Recouvrement simplifié des aides des caisses d'allocations familiales dans le cadre de la mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 12700 posée par M. Thierry Repentin
Service civique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence