Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 15260 posée par M. Mathieu Darnaud

    Conséquences de la crise sanitaire sur les étudiants suivant le programme Erasmus

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15330 posée par M. Fabien Gay

    Paiements des loyers étudiants suite aux conséquences du confinement en période de crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15831 posée par M. Michel Laugier

    Inégalités de traitement pour des étudiants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16133 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Accueil des étudiants étrangers en France pour la prochaine rentrée universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16336 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Confinement des étudiants du supérieur et accès au numérique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16479 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Conséquences de la crise sanitaire sur les étudiants en précarité et notamment sur les « jobs » d'été

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17560 posée par Mme Françoise Laborde

    Nécessité de report des prêts étudiants contractés par les diplômés de l'enseignement supérieur 2020

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17848 posée par M. Yves Détraigne

    Rentrée universitaire 2020 à l'heure du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1555G posée par M. Rémi Cardon

    Précarité des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1556G posée par M. Stéphane Piednoir

    Conséquences psychologiques de la crise sur les étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne