Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 19094 posée par M. Jean Louis Masson

Frais de scolarité des étudiants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/08/2005
Pertinence
Question n° 19155 posée par M. Jean Louis Masson

Accès aux bibliothèques universitaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/08/2005
Pertinence
Question n° 23033 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement du restaurant universitaire de Thionville

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/05/2006
Pertinence
Question n° 23384 posée par M. Jean Louis Masson

Choix des enseignants par les universités

La question est caduque

01/06/2006
Pertinence
Question n° 26147 posée par M. Jean Louis Masson

Choix des enseignants par les universités

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 00605 posée par M. Jean Louis Masson

Validation par les universités françaises des notes obtenues en Allemagne

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 01426 posée par M. Jean Louis Masson

Choix des enseignants par les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/08/2007
Pertinence
Question n° 08436 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement supérieur en Moselle

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/10/2013
Pertinence
Question n° 17677 posée par M. Jean Louis Masson

Accès à l'université

La question est caduque

27/08/2015
Pertinence
Question n° 19047 posée par M. Jean Louis Masson

Accès à l'université

La question est caduque

26/11/2015
Pertinence