Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3841 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

3841 questions

  1. Question n° 08536 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Restructuration de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00098 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Avenir de l'industrie nucléaire française

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Position du Gouvernement concernant la reprise des essais nucléaires

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00177 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Implantation de lignes à haute tension : composition des commissions de concertation

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24642 posée par M. Serge Lepeltier

    Impact de l'évolution de la fiscalité des carburants sur la demande de transport

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0028A posée par M. Jacques Valade

    Politique énergétique de la France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13307 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Garantie de la Coface au contrat signé par Areva pour la construction d'un réacteur EPR en Finlande

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14024 posée par M. Michel Doublet

    Conséquences des hausses de fioul sur les entreprises agricoles et de pêche

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0007A posée par M. Philippe Leroy

    Gestion de l'après-mines

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15133 posée par M. Michel Doublet

    Situation des micro-centrales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible