Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

114 questions

Question n° 0711S posée par M. Simon Sutour

Avenir du site Perrier de Vergèze

La question a été retirée

16/03/2005
Pertinence
Question n° 19729 posée par M. Gilbert Barbier

Campagne publique d'information nutritionnelle sur les glucides

La question est caduque

13/10/2005
Pertinence
Question n° 22894 posée par M. Jacques Blanc

Spécificité du régime fiscal des entreprises négociant des bestiaux vivants

La question est caduque

27/04/2006
Pertinence
Question n° 22938 posée par M. Jacques Legendre

Aggravation de la situation des entreprises de production légumière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/04/2006
Pertinence
Question n° 23807 posée par M. Georges Mouly

Mise en oeuvre de la contribution volontaire obligatoire (CVO)

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/07/2006
Pertinence
Question n° 26770 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Aide aux artisans bouchers-charcutiers-traiteurs

Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

29/03/2007
Pertinence
Question n° 05057 posée par Mme Évelyne Didier

Entrepreneurs de travaux agricoles et hausse du prix du carburant

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05122 posée par M. Robert Tropeano

Menaces sur le modèle de la coopérative

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/07/2008
Pertinence
Question n° 06170 posée par M. Alain Fauconnier

Difficultés dans l'industrie agroalimentaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/11/2008
Pertinence
Question n° 06850 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Modalités de répartition des dispositifs d'aide à destination des entreprises ostréicoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/12/2008
Pertinence