Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 22601 posée par M. François Marc

    Financement des clusters et de leurs PME

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21193 posée par M. François Marc

    Financement des clusters et de leurs PME

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17609 posée par M. Daniel Percheron

    Dispositif Nouvel accompagnement pour la création et la reprise d'entreprise

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1089S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Recours contre le refus de transmettre une demande ACCRE

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14394 posée par M. René Beaumont

    Situation des entreprises d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14260 posée par M. Raymond Couderc

    Avenir des entreprises d'insertion et des entreprises de travail temporaire d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14150 posée par Mme Esther Sittler

    Aide au poste attribuée aux entreprises d'insertion et aux entreprises de travail temporaire d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0806S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09570 posée par M. André Dulait

    Réduction des couvertures de ses clients par l'assurance crédit

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07979 posée par M. André Dulait

    Réduction des couvertures de ses clients par l'assurance crédit

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible