Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

Question n° 26117 posée par M. Bruno Rojouan

Déclin du nombre d'agriculteurs dans le département de l'Allier

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 25963 posée par M. Stéphane Piednoir

Définition de l'agriculteur actif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/12/2021
Pertinence
Question n° 25398 posée par M. Max Brisson

Difficultés de la filière porcine

La question est caduque

18/11/2021
Pertinence
Question n° 25144 posée par M. Yves Détraigne

Revenus agricoles

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 24584 posée par M. Henri Cabanel

Aides aux employeurs d'exploitations agricoles pour la formation d'apprentis de niveau III

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/09/2021
Pertinence
Question n° 24377 posée par M. Henri Cabanel

Exclusion de la mesure d'exonération de charges sociales pour les groupements d'employeurs agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/09/2021
Pertinence
Question n° 23758 posée par M. Didier Mandelli

Baisse du nombre d'agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23761 posée par M. Didier Mandelli

Situation économique difficile des agriculteurs français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/07/2021
Pertinence
Question n° 21761 posée par M. Fabien Genet

Application plus stricte de la loi du 30 octobre 2018 pour une plus juste rémunération des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/03/2021
Pertinence
Question n° 19521 posée par M. Jean-Pierre Moga

Détresse des agriculteurs, allant jusqu'au suicide pour certains d'entre eux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/12/2020
Pertinence