Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 08694 posée par M. Sebastien Pla

Patrimoine alimentaire, ressource pour l'action et le développement des territoires

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

19/10/2023
Pertinence
Question n° 23787 posée par M. Yves Détraigne

Campagne #LesEntrepreneursDuVivant

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23803 posée par M. Olivier Jacquin

Chantier forestier sur le champ de bataille de Bois-le-Prêtre en Meurthe-et-Moselle

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23883 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation de la presse agricole

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/11/2016
Pertinence
Question n° 23824 posée par M. Jean-Marie Bockel

Hausse du prix postal pour la presse agricole

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/11/2016
Pertinence
Question n° 23728 posée par M. Roland Courteau

Crise de la presse agricole et rurale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/10/2016
Pertinence
Question n° 23749 posée par M. Didier Mandelli

Avenir de la presse agricole et rurale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/10/2016
Pertinence
Question n° 23585 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de la presse agricole et rurale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/10/2016
Pertinence
Question n° 1449S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Problématiques phytosanitaires sur les buis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

19/05/2016
Pertinence
Question n° 19649 posée par M. André Trillard

Publicité des médicaments vétérinaires dans la presse spécialisée

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

21/01/2016
Pertinence