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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

179 questions

  1. Question n° 16805 posée par M. Arnaud Bazin

    Objectivisation du nombre de pertes ovines imputables au loup en zone loup

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16807 posée par M. Arnaud Bazin

    Observatoire des mesures de protection des troupeaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16821 posée par M. Arnaud Bazin

    Contrôles in situ des mesures de protection des troupeaux contre la prédation par les loups en zone loup

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16723 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Dépôts sauvages de déchets dans les massifs forestiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16588 posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir de la brigade loups

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey

    Bilan des plans « Ecophyto »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15629 posée par M. Hervé Maurey

    Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14685 posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir de la brigade loups

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey

    Bilan des plans « Ecophyto »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14646 posée par M. Olivier Jacquin

    Immatriculation des véhicules agricoles

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible