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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
56 questions
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Question n° 23591 posée par M. Alex Türk
Circulation des deux-roues dans les enceintes des gares
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 00295 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Amélioration de la sécurité du transport scolaire
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 00334 posée par M. Roland Povinelli
Exercice effectif de l'activité de taxi par les titulaires d'une autorisation de stationnement
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 00416 posée par M. Christian Favier
Halte à l'abandon de l'entretien du réseau routier et autoroutier national en Val-de-Marne
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 00569 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Mise en oeuvre du décret du 28 février 2012 relatif à la possession obligatoire d'un éthylotest
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 00579 posée par M. Philippe Nachbar
Police de la circulation au pied des canaux
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 00907 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Immatriculation des véhicules utilitaires de moins de 3,5 tonnes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01736 posée par M. Gérard Bailly
Signalétique sur le réseau autouroutier
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01900 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Bilan de la circulation routière dans la vallée du Rhône entre le 1er juillet et le 31 août 2012
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0218S posée par M. Christian Favier
Halte à l'abandon de l'entretien du réseau routier et autoroutier national en Val-de-Marne
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
