Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

147 questions

Question n° 26910 posée par M. Pascal Allizard

Cyberattaques contre les établissements de santé

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 26798 posée par Mme Agnès Canayer

Dispositifs médico-juridiques luttant contre les violences faites aux femmes

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26710 posée par M. Christian Cambon

Prévention des dangers du protoxyde d'azote

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26711 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre le trafic de protoxyde d'azote

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26533 posée par M. Olivier Paccaud

Manque de médecins pour établir des certificats de décès

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/02/2022
Pertinence
Question n° 2101S posée par M. Antoine Lefèvre

Prévention des usages dangereux du protoxyde d'azote

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

27/01/2022
Pertinence
Question n° 2071S posée par M. Édouard Courtial

Constatation des décès à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

20/01/2022
Pertinence
Question n° 26261 posée par M. Jean-Noël Guérini

Trafic de viande de brousse

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 26298 posée par M. Alain Marc

Lutte contre la fraude aux prestations sociales

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25565 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre le trafic de protoxyde d'azote

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/11/2021
Pertinence