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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 25711 posée par M. Patrick Chaize

    Mise en oeuvre de la fibre optique sur le territoire d'un site classé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20034 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches du téléphone portable

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20036 posée par M. Jean Louis Masson

    Révision de la liste des zones blanches

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19658 posée par M. Antoine Lefèvre

    Entretien des lignes de téléphonie fixe

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19061 posée par M. Jean Louis Masson

    Service public des lignes téléphoniques fixes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18182 posée par M. Jean Louis Masson

    Révision de la liste des zones blanches

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18130 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches du téléphone portable

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17471 posée par M. Dominique de Legge

    Maintien du réseau téléphonique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17367 posée par M. Jean Louis Masson

    Service public des lignes téléphoniques fixes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04007 posée par M. Jean Louis Masson

    Révision de la liste des zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Faible