Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 01696 posée par M. Jean Louis Masson

Zones blanches du téléphone portable

La question est caduque

26/10/2017
Pertinence
Question n° 02154 posée par M. Jean Louis Masson

Révision de la liste des zones blanches

La question est caduque

23/11/2017
Pertinence
Question n° 03849 posée par M. Jean Louis Masson

Zones blanches du téléphone portable

La question est caduque

15/03/2018
Pertinence
Question n° 04007 posée par M. Jean Louis Masson

Révision de la liste des zones blanches

La question est caduque

22/03/2018
Pertinence
Question n° 08446 posée par M. Philippe Mouiller

Conséquences de la fin programmée des lignes téléphoniques analogiques

La question est caduque

17/01/2019
Pertinence
Question n° 11250 posée par M. Patrick Chaize

Engagements d'accueil des opérateurs mobiles virtuels

La question est caduque

04/07/2019
Pertinence
Question n° 12257 posée par M. Fabien Gay

Remboursement de la taxe sur les services numériques

La question est caduque

19/09/2019
Pertinence
Question n° 12963 posée par M. Yannick Vaugrenard

Vente du groupe MAN Energy Solutions et de la marque SEMT Pielstick

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

07/11/2019
Pertinence
Question n° 14948 posée par M. Rachid Temal

Nationalisation de l'entreprise Luxfer

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

02/04/2020
Pertinence
Question n° 16668 posée par M. Yves Daudigny

Terrasses mobiles en tant que solution innovante pour accompagner la reprise économique du secteur de la restauration

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/06/2020
Pertinence