Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 25972 posée par M. Dominique Théophile

    Crise sociale et économique en Guadeloupe et moyens d'en sortir

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1259G posée par Mme Martine Filleul

    Situation des invisibles

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0485G posée par Mme Michelle Gréaume

    Avenir des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01087 posée par Mme Delphine Bataille

    Suppression de contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01130 posée par Mme Corinne Féret

    Avenir des contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25470 posée par M. François Marc

    Capacité d'action des missions locales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1087G posée par M. Jean-François Rapin

    Situation sociale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 24182 posée par M. Philippe Mouiller

    Baisse des moyens des missions locales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23003 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Sécurisation des ressources des missions locales en perspective de la généralisation de la garantie jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1504S posée par M. Philippe Mouiller

    Baisse des moyens des missions locales

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible