Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
35 questions
-
Question n° 27580 posée par M. Claude Malhuret
Déduction fiscale liées aux travaux réalisés sur les monuments historiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 2322G posée par M. Paul Toussaint Parigi
Conséquences économiques et sociales du rachat du quotidien La Provence
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 26836 posée par M. Michel Canévet
Carnaval et mécénat culturel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26520 posée par M. Pierre Charon
Nécessaire soutien « spécifique » au secteur événementiel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26451 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Pénurie de papier et crise du carton fragilisant la presse papier en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25831 posée par M. Pascal Allizard
Inquiétudes du secteur de l'événementiel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23011 posée par M. Roger Karoutchi
Fusion des groupes TF1 et M6
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 22954 posée par M. Cyril Pellevat
Délais et modalités de réouverture des parcs à thème en période de crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21874 posée par M. Hussein Bourgi
Contribution à l'audiovisuel public pour 2021 des métiers et industries de l'hôtellerie et de la restauration
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 21887 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Avenir des discothèques
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence