Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 17767 posée par M. André Dulait

Procédure de protection d'un paysage par une commune

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

19/05/2005
Pertinence
Question n° 26051 posée par M. Marcel Vidal

Entretien des routes et utilisation des herbicides

Réponse du ministère : Équipement

15/06/2000
Pertinence
Question n° 21907 posée par M. Marcel Vidal

Marée noire : lutte, prévention et réparations

Réponse du ministère : Équipement

20/01/2000
Pertinence
Question n° 02508 posée par M. André Fosset

Etude d'impact sur le paysage pour tout projet d'aménagement

Réponse du ministère : Équipement

26/08/1993
Pertinence
Question n° 22525 posée par M. Henri Collette

Application de la loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/08/1992
Pertinence
Question n° 21998 posée par M. Robert Vizet

Financement de la protection du patrimoine naturel

Réponse du ministère : Environnement

09/07/1992
Pertinence
Question n° 21895 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Inspecteurs des sites

Réponse du ministère : Environnement

02/07/1992
Pertinence
Question n° 18048 posée par M. Rodolphe Désiré

Programme de travaux prévu sur la presqu'île de la Caravelle (Martinique)

Réponse du ministère : Industrie

24/10/1991
Pertinence
Question n° 17139 posée par M. Henri Collette

Application de la loi relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels

Réponse du ministère : Environnement

05/09/1991
Pertinence
Question n° 12297 posée par M. Hubert Haenel

Protection des paysages montagnards et urbanisme

Réponse du ministère : Équipement

01/11/1990
Pertinence