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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 1913S posée par M. Mathieu Darnaud
Lutte contre l'ambroisie
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 24951 posée par Mme Sylvie Robert
Expérimentation pour réutiliser les eaux « non conventionnelles »
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1862S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Véritable fléau de santé publique représenté par les chenilles processionnaires en Moselle
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 24157 posée par M. Cédric Perrin
Évolutions du mode de calcul du nutriscore
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 24188 posée par M. Olivier Rietmann
Évolution du mode de calcul du nutri-score
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1768S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Règlementation concernant la vente du cannabidiol sur le territoire français
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 19902 posée par Mme Françoise Férat
Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et ses impacts sur la filière des plantes médicinales, aromatiques ou à parfum
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 19313 posée par Mme Denise Saint-Pé
Négociations sur la convention d'objectifs et de gestion 2021-2025 entre la caisse centrale de la mutualité sociale agricole et l'État
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15903 posée par M. Rachel Mazuir
Mesures de soutien aux dentistes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 13594 posée par M. Jean-Marie Janssens
Sécurité dans la distribution de denrées alimentaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence