Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

120 questions

Question n° 21546 posée par M. Marc Daunis

Gestion technique du réseau à haute tension

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

22/12/2011
Pertinence
Question n° 1522S posée par Mme Patricia Schillinger

Réorganisation de Peugeot scooters à Dannemarie

Réponse du Ministère de la ville

15/12/2011
Pertinence
Question n° 20901 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Devenir de la mission de service public du transport de l'électricité

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

17/11/2011
Pertinence
Question n° 20666 posée par M. Roland Courteau

Situation des agents reclassés de La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

27/10/2011
Pertinence
Question n° 19399 posée par M. Jacques Mahéas

Protection des technologies brevetées

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19187 posée par Mme Samia Ghali

Difficultés de trésorerie des TPE et PME innovantes

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

30/06/2011
Pertinence
Question n° 18489 posée par M. Roland Courteau

Situation des agents reclassés de La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

12/05/2011
Pertinence
Question n° 17163 posée par M. Yvon Collin

Retard de la législation française relative aux radioamateurs

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/02/2011
Pertinence
Question n° 17022 posée par M. Serge Dassault

Robotisation des entreprises industrielles

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

03/02/2011
Pertinence
Question n° 17039 posée par M. Jean Louis Masson

Revendications des radioamateurs

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

03/02/2011
Pertinence