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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 27560 posée par M. Loïc Hervé
Obligation vaccinale des psychologues de l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26359 posée par Mme Florence Lassarade
Installation de purificateurs d'air d'intérieur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23495 posée par M. Yves Détraigne
Certificats de vaccination
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21704 posée par M. Laurent Somon
Relais associatif des territoires en déficit de service public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15988 posée par Mme Céline Brulin
Infirmières scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1169S posée par M. Philippe Bonnecarrère
Application de l'article L. 213-9 du code de la sécurité sociale aux enseignants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1064S posée par M. Max Brisson
Accompagnement de la transformation des jardins d'enfants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 11588 posée par M. Stéphane Piednoir
Manque de médecine de prévention pour les enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10773 posée par Mme Sylviane Noël
Situation complexe des éducateurs spécialisés intervenant auprès des collégiens en situation de handicap
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 08241 posée par M. Roland Courteau
Précarité des jeunes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence