Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 27944 posée par M. Olivier Paccaud

Lutte contre l'obésité

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence
Question n° 26533 posée par M. Olivier Paccaud

Manque de médecins pour établir des certificats de décès

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/02/2022
Pertinence
Question n° 26376 posée par M. Olivier Paccaud

Détresse des éducateurs spécialisés

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26432 posée par M. Olivier Paccaud

Expérimentation relative à l'organisation des transports sanitaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/01/2022
Pertinence
Question n° 1979S posée par M. Olivier Paccaud

Pauvreté et insécurité alimentaire en France

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

09/12/2021
Pertinence
Question n° 25564 posée par M. Olivier Paccaud

Pauvreté et insécurité alimentaire

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 23015 posée par M. Olivier Paccaud

Prise en charge des patients post-crise sanitaire

La question est caduque

27/05/2021
Pertinence
Question n° 22337 posée par M. Olivier Paccaud

Situation des personnels de soins infirmiers à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/04/2021
Pertinence
Question n° 22147 posée par M. Olivier Paccaud

Appel à projets du « plan de soutien aux associations de lutte contre la pauvreté »

La question est caduque

15/04/2021
Pertinence
Question n° 1630S posée par M. Olivier Paccaud

Réouverture des lits de réanimation de Beaumont-sur-Oise

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

08/04/2021
Pertinence