Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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324 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

324 questions

  1. Question n° 0012A posée par M. Jean Desessard

    Indemnisation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel en cas d'arrêt maladie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0011A posée par Mme Élisabeth Lamure

    Bilan de la circulaire relative à la mise en oeuvre du gel de la réglementation des entreprises

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0010A posée par M. Joël Labbé

    Crise du secteur ostréicole et exploitation des huîtres triploïdes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0009A posée par M. Jean Desessard

    Adéquation de la formation professionnelle aux besoins des chômeurs

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0008A posée par M. Jean Boyer

    Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0007A posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Gestion et conservation des scellés judiciaires

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0004A posée par M. Jean-Vincent Placé

    Lutte contre l'obsolescence programmée et augmentation de la durée de vie des produits

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0002A posée par Mme Aline Archimbaud

    Droits sanitaires et sociaux des détenus

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0003A posée par M. Jean Boyer

    Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0001A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Utilisation des "Taser" et des "Flash-Ball"

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible