Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

  1. Question n° 0030G posée par M. Cédric Perrin

    Démission du chef d'état-major des armées

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0046G posée par M. Claude Malhuret

    Avenir de l'Union européenne et couple franco-allemand

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0050G posée par M. Guillaume Arnell

    Reconstruction de Saint-Martin

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0052G posée par M. Vincent Éblé

    Budget

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0069G posée par M. François Patriat

    Révision de la directive sur les travailleurs détachés

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0072G posée par M. Bernard Jomier

    Généralisation du tiers payant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0089G posée par M. Jacques Grosperrin

    Sélection à l'Université

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0155G posée par Mme Valérie Létard

    Conférence de consensus sur le logement

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0177G posée par M. Jean-Claude Requier

    Zadistes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0181G posée par M. Bruno Retailleau

    Notre Dames Des Landes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible