Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 0095G posée par Mme Laurence Rossignol

Menaces sur « Charlie Hebdo » et antisémitisme

Réponse du Premier ministre

10/11/2017
Pertinence
Question n° 0177G posée par M. Jean-Claude Requier

Zadistes

Réponse du Premier ministre

24/01/2018
Pertinence
Question n° 0181G posée par M. Bruno Retailleau

Notre Dames Des Landes

Réponse du Premier ministre

24/01/2018
Pertinence
Question n° 0198G posée par Mme Michèle Vullien

Limitations de vitesse

Réponse du Premier ministre

02/02/2018
Pertinence
Question n° 0250G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Situation à Mayotte

Réponse du Premier ministre

09/03/2018
Pertinence
Question n° 0262G posée par Mme Françoise Laborde

Laïcité et totalitarisme islamiste

Réponse du Premier ministre

21/03/2018
Pertinence
Question n° 0278G posée par M. Bruno Retailleau

Lutte contre le terrorisme

Réponse du Premier ministre

28/03/2018
Pertinence
Question n° 0311G posée par M. Laurent Duplomb

Situation à ND-des-Landes

Réponse du Premier ministre

20/04/2018
Pertinence
Question n° 0375G posée par M. Sébastien Meurant

Concert du rappeur Médine au Bataclan

Réponse du Premier ministre

13/06/2018
Pertinence
Question n° 0435G posée par Mme Éliane Assassi

Cabinet de la Présidence de la République

Réponse du Premier ministre

20/07/2018
Pertinence