Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 2081S posée par M. Frédéric Marchand

    Traitement par filtration biominérale de l'eau d'une piscine publique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2014S posée par Mme Laurence Garnier

    Impact du parc éolien des Quatre Seigneurs sur les riverains et les élevages

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1846S posée par Mme Catherine Belrhiti

    Invasion des chenilles processionnaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1862S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Véritable fléau de santé publique représenté par les chenilles processionnaires en Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1768S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Règlementation concernant la vente du cannabidiol sur le territoire français

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1141S posée par M. Michel Vaspart

    Indemnisation des copropriétaires de l'immeuble du Signal du fait de l'érosion littorale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1038S posée par M. Antoine Lefèvre

    Procédure d'enquête publique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1006S posée par Mme Mireille Jouve

    Création d'un registre des malformations congénitales et des cancers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0942S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Aides à l'assainissement individuel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0943S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Présence de grande quantité de plomb sur le chantier de la gare d'Austerlitz

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible