Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

121 questions

Question n° 0585G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Allocation personnalisée d'autonomie

Réponse du ministère : Personnes âgées

14/12/2001
Pertinence
Question n° 0586G posée par M. Alain Dufaut

Avenir des retraites

Réponse du ministère : Personnes âgées

14/12/2001
Pertinence
Question n° 0616G posée par M. Gilbert Barbier

Professions de santé

Réponse du ministère : Emploi

08/02/2002
Pertinence
Question n° 0619G posée par M. Joseph Ostermann

Professions de santé

Réponse du ministère : Emploi

08/02/2002
Pertinence
Question n° 0621G posée par M. Philippe Darniche

Niveau de pression fiscale sur les entreprises

Réponse du ministère : Industrie

08/02/2002
Pertinence
Question n° 0624G posée par Mme Annick Bocandé

Situation sociale générale

Réponse du ministère : Emploi

08/02/2002
Pertinence
Question n° 0631G posée par M. Claude Domeizel

Bilan de l'allocation personnalisée d'autonomie

Réponse du ministère : Emploi

22/02/2002
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Gérard Delfau

Incidence de la politique de l'emploi sur le budget des collectivités locales

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

04/10/2002
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Bernard Piras

Budget 2003

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

18/10/2002
Pertinence
Question n° 0014G posée par Mme Annie David

Plans sociaux de licenciements

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

18/10/2002
Pertinence