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Questions avec et sans réponses

27 questions

1. Question n° 0391G posée par M. Jean-Pierre Bel

   Décentralisation

   Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

   19/11/2004

   Pertinence

2. Question n° 0423G posée par M. François Marc

   Etat de la pauvreté en France

   Réponse du Ministère déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion

   21/01/2005

   Pertinence

3. Question n° 0439G posée par M. Jacques Blanc

   Application du code du travail au Conseil régional du Languedoc Roussillon

   Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

   28/01/2005

   Pertinence

4. Question n° 0472G posée par M. Gérard Cornu

   Pouvoir d'achat des Français

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   18/03/2005

   Pertinence

5. Question n° 0505G posée par M. Claude Domeizel

   Lundi de Pentecôte

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   13/05/2005

   Pertinence

6. Question n° 0509G posée par M. Serge Lagauche

   Lieu d'implantation de la fondation Pinault

   Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

   13/05/2005

   Pertinence

7. Question n° 0523G posée par M. François Marc

   Politique économique de la France

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

   01/07/2005

   Pertinence

8. Question n° 0530G posée par M. René-Pierre Signé

   Calendrier électoral

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   01/07/2005

   Pertinence

9. Question n° 0532G posée par M. Jean-Pierre Bel

   Politique sociale

   Réponse du Premier ministre

   07/10/2005

   Pertinence

10. Question n° 0572G posée par M. Roger Karoutchi

    L'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    02/12/2005

    Pertinence