Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 0523G posée par M. Michel Billout

    Chiffres du chômage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14793 posée par M. Alain Gournac

    Victimes économiques du terrorisme

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0258C posée par Mme Colette Mélot

    Le logement étudiant

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0843S posée par M. Michel Houel

    Centre de l'établissement public d'insertion de la défense de Montry en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0174C posée par M. Jean-Jacques Hyest

    L'accès à la justice et la justice de proximité

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0124G posée par M. Vincent Éblé

    Dépendance

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0046G posée par Mme Hélène Lipietz

    Arrestation d'Aurore Martin

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0047G posée par M. Yvon Collin

    Gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0262C posée par M. Vincent Éblé

    Fiscalité des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0230C posée par M. Yannick Bodin

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte