Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0312G posée par M. François Marc

    Résultats en termes d'emplois et d'économies

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0076G posée par M. Jean-Michel Baylet

    Péréquation

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0057G posée par M. François-Noël Buffet

    Mariage pour tous

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0725G posée par Mme Éliane Assassi

    Crise économique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0323G posée par Mme Marie-France Beaufils

    Bilan des élections européennes et conséquences sur les réformes annoncées

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0391G posée par M. Jean-Pierre Bel

    Décentralisation

    Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0601G posée par M. Christian Demuynck

    Violence scolaire

    Réponse du ministère : Enseignement professionnel

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0568G posée par M. Alain Joyandet

    Sécurité et malaise dans la police

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible