Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 0813G posée par M. Claude Kern

Renouvellement des rames intercités

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

01/04/2016
Pertinence
Question n° 0168G posée par Mme Chantal Jouanno

Politique économique

Réponse du Premier ministre

07/06/2013
Pertinence
Question n° 0149G posée par M. Hervé Marseille

Relance économique et Petroplus

Réponse du Ministère du redressement productif

26/04/2013
Pertinence
Question n° 0154G posée par M. Alain Fauconnier

Actions de groupe

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

26/04/2013
Pertinence
Question n° 0069C posée par M. Francis Delattre

La compétitivité

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

01/03/2013
Pertinence
Question n° 0030C posée par M. François-Noël Buffet

Plan de relance et emploi

Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

20/01/2010
Pertinence
Question n° 0428G posée par M. Serge Dassault

Relocalisations industrielles

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0193G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Crise du secteur de l'automobile

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

28/11/2008
Pertinence
Question n° 0197G posée par M. François Rebsamen

Situation économique

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

28/11/2008
Pertinence
Question n° 0791G posée par M. Jean-Pierre Sueur

La situation des entreprises du secteur automobile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

09/02/2007
Pertinence