Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

270 questions

Question n° 0030G posée par M. Cédric Perrin

Démission du chef d'état-major des armées

Réponse du Premier ministre

21/07/2017
Pertinence
Question n° 0011G posée par Mme Fabienne Keller

Économie et emploi

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

07/07/2017
Pertinence
Question n° 0650G posée par M. Alain Gournac

Sommet du G8

Réponse du Premier ministre

27/05/2011
Pertinence
Question n° 0653G posée par M. Roland Courteau

Industrie et énergie

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

27/05/2011
Pertinence
Question n° 0654G posée par M. Michel Billout

Situation en Libye

Réponse du Premier ministre

27/05/2011
Pertinence
Question n° 0610G posée par M. Jacques Mézard

Débat sur la laïcité

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

11/03/2011
Pertinence
Question n° 0616G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Rapatriement des Français installés dans les régions à risques

Réponse du Ministère chargé de la coopération

11/03/2011
Pertinence
Question n° 0618G posée par M. Christian Demuynck

Bilan de la première année du service civique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

11/03/2011
Pertinence
Question n° 0580G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Politique étrangère

Réponse du Ministère chargé de la coopération

21/01/2011
Pertinence
Question n° 0586G posée par M. Jacques Legendre

Divulgation des résultats des évaluations de CM2

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

21/01/2011
Pertinence