Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 0618G posée par M. Christian Demuynck

    Bilan de la première année du service civique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0162G posée par M. Christian Demuynck

    Grève des enseignants et blocage des examens

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0163G posée par Mme Annie David

    Situation dans l'Education nationale

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0067G posée par M. Alain Gournac

    Emploi-jeunes au sein de l'Education nationale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0058G posée par M. Alain Fouché

    Education nationale : personnels mis en disponibilité

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0018G posée par M. Serge Lagauche

    Situation des enseignants

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 27368 posée par M. Alain Gournac

    Réglementation des rave-parties

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 26469 posée par M. Alain Gournac

    Normes de sécurité des centres d'accueil

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 26470 posée par M. Alain Gournac

    Travaux du groupe de réflexion sur l'accès des handicapés aux loisirs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne