Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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975 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

975 questions

Question n° 0216S posée par M. Alain Gournac

Projet " Maison de l'espoir " et délinquance des mineurs

Réponse du ministère : Ville

15/11/1995
Pertinence
Question n° 13598 posée par M. Alain Gournac

Artisans taxis

Réponse du ministère : Équipement

01/02/1996
Pertinence
Question n° 13967 posée par M. Alain Gournac

Réglementation relative aux centres d'hébergement et de réadaptation sociale

Réponse du ministère : Travail

22/02/1996
Pertinence
Question n° 0405S posée par M. René Rouquet

Situation du groupe scolaire Marie-Curie de Nogent-sur-Marne

Réponse du ministère : Éducation

25/05/1996
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Michel Mercier

Alliance atlantique et défense européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Jean Delaneau

Réforme fiscale

Réponse du ministère : Économie

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Bertrand Delanoë

Suites judiciaires du dossier des HLM de la ville de Paris

Réponse du ministère : Justice

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0425S posée par M. Nicolas About

Sanction des incidents survenus dans un centre médico-psychologique de Versailles

Réponse du ministère : Santé

07/06/1996
Pertinence
Question n° 16062 posée par M. Alain Gournac

Départementalisation en trois chambres de métiers indépendantes de la chambre de métiers interdépartementale Yvelines - Essonne - Val-d'Oise

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

13/06/1996
Pertinence
Question n° 16198 posée par M. Alain Gournac

Cadres socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière

Réponse du ministère : Travail

20/06/1996
Pertinence